Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAUCHEY
SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent

Numéro de dépôt :
3011282
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU FAUCHEY

Déposée le 24 février 2000 par SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FAUCHEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent, domicilié(e) demeurant à PARIS 75006, 77, rue Notre Dame des Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Béatrice MAITRE SCP BERNON-DAUREL-GERBEAUD - France.

La marque CHATEAU FAUCHEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FAUCHEY est expirée depuis le 24 février 2010.

SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REGIS FAUCHEY , VINS D'EST - VINS D'OUEST , CHATEAU LA GIRONNIERE


SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent - demeurant à PARIS 75006, 77, rue Notre Dame des Champs - France


Maître Béatrice MAITRE SCP BERNON-DAUREL-GERBEAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628217 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, et toutes autres boissons alcooliques, à l'exception des bières et de tous autres vins et eaux-de-vie.